RESEAU POUR LE PATRIMOINE IMMATERIEL ET LA TRANSMISSION
Pour identifier RESEAU POUR LE PATRIMOINE IMMATERIEL ET LA TRANSMISSION, retenez le SIREN 109446435. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 109446435 · Active · ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS.
Où se situe RESEAU POUR LE PATRIMOINE IMMATERIEL ET LA TRANSMISSION en France ?
À ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS, le siège est rattaché à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- RESEAU POUR LE PATRIMOINE IMMATERIEL ET LA TRANSMISSION
- SIREN
- 109446435
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 18 août 2026
- SIRET du siège
- 10944643500017
- Création de l’établissement
- 18 août 2026
- RNA
- W831013806
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 18 août 2026
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Code d’activité du siège
- 91.03Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR40109446435
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.03ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- RESIDENCE LES PARASOLS D'ARGENS 1721 RTE DE LA BOUVERIE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Code postal
- 83520
- Code commune INSEE
- 83107
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 18 août 2026
Fiche de la commune : Roquebrune-sur-Argens →
Voir tout : ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Voir tout : Provence-Alpes-Côte d'AzurÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 2 septembre 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 2 septembre 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
RESEAU POUR LE PATRIMOINE IMMATERIEL ET LA TRANSMISSION : SIREN 109446435.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : RESIDENCE LES PARASOLS D'ARGENS 1721 RTE DE LA BOUVERIE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 18 août 2026.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 10944643500017.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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