Informations sur l’entreprise
SIVOM DU CLOS DU DOUBS
SIVOM DU CLOS DU DOUBS est identifiée par le SIREN 200016376. Sa catégorie juridique est : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) (7345). L’unité légale est active dans le répertoire Sirene. Le siège est enregistré à LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS. Son activité principale est : Administration publique générale (84.11Z). Les informations disponibles et leurs dates sont présentées ci-dessous.
Informations de la fiche actualisées:
- Dénomination
- SIVOM DU CLOS DU DOUBS
- Numéro Siren
- 200016376
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) (7345)
- État administratif
- Active
- Date de création
- 2008-06-25
- Adresse
- MAIRIE 3 RUE PRINCIPALE, 25470, LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS
- Activité principale
- NAFRev2 · 84.11Z · Administration publique générale
- Mise à jour à la source
- 6 janvier 2026
- Dernière récupération
- 23 octobre 2026
Identité et caractéristiques de l’entreprise
- Catégorie d’entreprise
- Petite ou moyenne entreprise (2024)
- Effectif salarié de l’entreprise
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Début de la période administrative courante
- 01/01/2026
Établissement siège
- SIRET
- 20001637600010
- État du siège
- Établissement actif
- Adresse du siège
- MAIRIE 3 RUE PRINCIPALE, 25470, LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS
- Code commune INSEE
- 25458
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Création de l’établissement
- 25/06/2008
- Début de la période du siège
- 01/01/2026
- Activité de l’établissement
- NAFRev2 · 84.11Z
- Effectif salarié du siège
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Établissement employeur
- Oui
- Mise à jour du siège à la source
- 06/01/2026
Dates des informations complémentaires
Caractéristiques de l’entreprise : récupérées le 23/10/2026.
Établissement siège : récupéré le 23/10/2026.
Comprendre les informations de cette fiche
Quelle entreprise cette fiche identifie-t-elle ?
SIVOM DU CLOS DU DOUBS · Numéro Siren: 200016376. Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) (7345)
Quelle adresse est enregistrée ?
MAIRIE 3 RUE PRINCIPALE, 25470, LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS
De quand datent les informations ?
Les dates distinguent la mise à jour du jeu de données et sa récupération par le service. Une modification ultérieure peut ne pas encore apparaître. La date de création, l’immatriculation et l’état administratif ne désignent pas la même information.
Mise à jour à la source: 6 janvier 2026. Dernière récupération: 23 octobre 2026.
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