SI AMENAG ZONES ACTIVITES CONCHYLICOLES
SI AMENAG ZONES ACTIVITES CONCHYLICOLES figure dans Sirene sous le numéro 251402889. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 251402889 · Cessée · ISIGNY-SUR-MER.
Où se situe SI AMENAG ZONES ACTIVITES CONCHYLICOLES en France ?
Sirene situe le siège à ISIGNY-SUR-MER, en région Normandie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SI AMENAG ZONES ACTIVITES CONCHYLICOLES
- SIREN
- 251402889
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 15 avril 1981
- SIRET du siège
- 25140288900017
- Création de l’établissement
- 19 avril 1985
- Période de l’unité légale
- 19 octobre 2005
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev1 — 75.1E
- Code d’activité du siège
- 75.1E
- TVA intracommunautaire calculée
- FR20251402889
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 75.1EAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE LE BAS GEFOSSE, 14230, ISIGNY-SUR-MER
- Code postal
- 14230
- Code commune INSEE
- 14342
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 19 octobre 2005
Fiche de la commune : Isigny-sur-Mer →
Voir tout : ISIGNY-SUR-MERInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Normandie.
Voir tout : NormandieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SI AMENAG ZONES ACTIVITES CONCHYLICOLES : SIREN 251402889.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE LE BAS GEFOSSE, 14230, ISIGNY-SUR-MER.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 75.1E.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 15 avril 1981.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25140288900017.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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