SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE COUX ET BIGAROQUE
Le SIREN 252404876 identifie SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE COUX ET BIGAROQUE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 252404876 · Cessée · COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS.
Où se situe SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE COUX ET BIGAROQUE en France ?
Le siège déclaré se trouve à COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS, en région Nouvelle-Aquitaine. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE COUX ET BIGAROQUE
- SIREN
- 252404876
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 15 octobre 1991
- SIRET du siège
- 25240487600010
- Création de l’établissement
- 15 octobre 1991
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2013
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 84.12Z — Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- Code d’activité du siège
- 84.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR48252404876
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 84.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 24220, COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
- Code postal
- 24220
- Code commune INSEE
- 24142
- Pays
- France
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2013
Fiche de la commune : Coux et Bigaroque-Mouzens →
Voir tout : COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE COUX ET BIGAROQUE : SIREN 252404876.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 24220, COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 84.12Z — Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale .
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 15 octobre 1991.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25240487600010.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
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