SYND INTERCOM ELECTRIFICATION ST CESAIRE DE GAUZIGNAN
Cette fiche concerne SYND INTERCOM ELECTRIFICATION ST CESAIRE DE GAUZIGNAN, SIREN 253000566. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 253000566 · Cessée · SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN.
Où se situe SYND INTERCOM ELECTRIFICATION ST CESAIRE DE GAUZIGNAN en France ?
La commune du siège est SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN, sa région Occitanie. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SYND INTERCOM ELECTRIFICATION ST CESAIRE DE GAUZIGNAN
- SIREN
- 253000566
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 7 octobre 1921
- SIRET du siège
- 25300056600013
- Création de l’établissement
- 1 mars 1983
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2013
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 35.13Z — Distribution d'électricité
- Code d’activité du siège
- 35.13Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR87253000566
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 35.13ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- HOTEL DE VILLE, 30360, SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN
- Code postal
- 30360
- Code commune INSEE
- 30240
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2013
Fiche de la commune : Saint-Césaire-de-Gauzignan →
Voir tout : SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNANInformations pratiques et rectifications
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Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SYND INTERCOM ELECTRIFICATION ST CESAIRE DE GAUZIGNAN : SIREN 253000566.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : HOTEL DE VILLE, 30360, SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 35.13Z — Distribution d'électricité.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 7 octobre 1921.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25300056600013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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