SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON
Le SIREN 256900804 identifie SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Syndicat mixte ouvert (7355) · SIREN 256900804 · Active · SIMANDRES.
Où se situe SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON en France ?
Le siège déclaré se trouve à SIMANDRES, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON
- SIREN
- 256900804
- Catégorie juridique
- Syndicat mixte ouvert (7355)
- Création de l’unité légale
- 1 mars 1983
- SIRET du siège
- 25690080400079
- Création de l’établissement
- 12 décembre 2023
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Sigle
- SMAAVO
- Effectif de l’unité légale
- 6 à 9 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2008
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 37.00Z — Collecte et traitement des eaux usées
- Code d’activité du siège
- 37.00Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR79256900804
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 37.00ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 70 RUE SAINTE MARGUERITE, 69360, SIMANDRES
- Code postal
- 69360
- Code commune INSEE
- 69295
- Pays
- France
- Effectif du siège
- 6 à 9 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 12 décembre 2023
Fiche de la commune : Simandres →
Voir tout : SIMANDRESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON : SIREN 256900804.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 70 RUE SAINTE MARGUERITE, 69360, SIMANDRES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 37.00Z — Collecte et traitement des eaux usées.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 mars 1983.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25690080400079.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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