SIVOS D'EVRY ET GISY LES NOBLES
Cette fiche concerne SIVOS D'EVRY ET GISY LES NOBLES, SIREN 258900786. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 258900786 · Active · GISY-LES-NOBLES.
Où se situe SIVOS D'EVRY ET GISY LES NOBLES en France ?
La commune du siège est GISY-LES-NOBLES, sa région Bourgogne-Franche-Comté. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SIVOS D'EVRY ET GISY LES NOBLES
- SIREN
- 258900786
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 1978
- SIRET du siège
- 25890078600033
- Création de l’établissement
- 4 mai 2021
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Effectif de l’unité légale
- 6 à 9 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 4 mai 2021
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 49.39A — Transports routiers réguliers de voyageurs
- Code d’activité du siège
- 49.39A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR90258900786
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 49.39AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE 2 RUE SAINTE-MARIE, 89140, GISY-LES-NOBLES
- Code postal
- 89140
- Code commune INSEE
- 89189
- Pays
- France
- Effectif du siège
- 6 à 9 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 4 mai 2021
Fiche de la commune : Gisy-les-Nobles →
Voir tout : GISY-LES-NOBLESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SIVOS D'EVRY ET GISY LES NOBLES : SIREN 258900786.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE 2 RUE SAINTE-MARIE, 89140, GISY-LES-NOBLES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 49.39A — Transports routiers réguliers de voyageurs.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 1978.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25890078600033.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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