EPSMS LE VERNOY
Pour identifier EPSMS LE VERNOY, retenez le SIREN 267106763. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Établissement public local social et médico-social (7366) · SIREN 267106763 · Cessée · BLANZY.
Où se situe EPSMS LE VERNOY en France ?
À BLANZY, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- EPSMS LE VERNOY
- SIREN
- 267106763
- Catégorie juridique
- Établissement public local social et médico-social (7366)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 1989
- SIRET du siège
- 26710676300019
- Création de l’établissement
- 1 janvier 1989
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Effectif de l’unité légale
- 100 à 199 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2025
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 88.10C — Aide par le travail
- Code d’activité du siège
- 88.10C
- TVA intracommunautaire calculée
- FR03267106763
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 88.10CAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- ZONE INDUST DE LA FIOLLE, 71450, BLANZY
- Code postal
- 71450
- Code commune INSEE
- 71040
- Pays
- France
- Enseignes
- ESAT LE VERNOY
- Effectif du siège
- 100 à 199 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2025
Fiche de la commune : Blanzy →
Voir tout : BLANZYInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
Autres entreprises à la même adresse
Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.
- DELAVENNAT INDUSTRIE
- B.M.A PLASTIQUES
- COMITE ETABLISSEMENT MICHELIN
- LES CERAMIQUES DE LA FIOLLE
- SOC ETUDES PREFABRICATION CONSTRUCTION
- IXEO DESIGN
- GUY DE SAUX DECORATION
- ATELIER JEAN PAUL KUBIAK
- LA SELLERIE DE NONO
Entreprises dans la même commune
Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.
- TONY COREA TONY
- CLN GROUPE
- JACKY DEGRANGE
- ALIOUNE GUEYE
- JACQUES LENGLET
- DAVID ELEFTERIOU
- AYMERICK DELORME
- STELLA SOBCZAK
- SINAN AMAR BENSABER
- AZUR CONNEXION THERMIQUE & RESEAUX
- LEONIE ROBIN
- CLOE FLEURY
Même activité dans la commune
Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.
Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.
Voir tout en France : 88.10CMême activité dans la région
Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.
- EPSMS ESPACES
- ETABLISSEMENT PUBL MEDICO SOCIAL CHENEY
- ASS AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES D'ARBOIS ET SA REGION
- ATELIER LE GOELAND
- ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES
- ENFANCE ET AVENIR
- ASS ELAN
- REGAIN
- EPART AVA
- ASS LES ENFANTS DE L'ESPOIR HAUTE SAONE
- ASSOCIATION DIGOIN SOLIDARITE
- CITHY
Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 14 mars 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 14 mars 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
EPSMS LE VERNOY : SIREN 267106763.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : ZONE INDUST DE LA FIOLLE, 71450, BLANZY.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 88.10C — Aide par le travail .
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 1989.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 26710676300019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
Poursuivre dans le répertoire
Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.