REGIE DE TRANSPORT DE HENOUVILLE
Pour identifier REGIE DE TRANSPORT DE HENOUVILLE, retenez le SIREN 277601159. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
7520 · SIREN 277601159 · Cessée · HENOUVILLE.
Où se situe REGIE DE TRANSPORT DE HENOUVILLE en France ?
À HENOUVILLE, le siège est rattaché à la région Normandie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- REGIE DE TRANSPORT DE HENOUVILLE
- SIREN
- 277601159
- Catégorie juridique
- 7520
- Création de l’unité légale
- non renseigné
- SIRET du siège
- 27760115900019
- Création de l’établissement
- non renseigné
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 1995
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 60.2A
- Code d’activité du siège
- 60.2A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR95277601159
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 60.2AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- RTE DE LA MAIRIE, 76840, HENOUVILLE
- Code postal
- 76840
- Code commune INSEE
- 76354
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 décembre 1995
Fiche de la commune : Hénouville →
Voir tout : HENOUVILLEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Normandie.
Voir tout : NormandieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
REGIE DE TRANSPORT DE HENOUVILLE : SIREN 277601159.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : RTE DE LA MAIRIE, 76840, HENOUVILLE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 60.2A.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 27760115900019.
Quelle région pour le siège ?
Région du siège : Normandie.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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