ASA PALUDS ET ROUTES
Cette fiche concerne ASA PALUDS ET ROUTES, SIREN 290403070. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association syndicale autorisée (7321) · SIREN 290403070 · Active · MALLEMOISSON.
L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.
Où se situe ASA PALUDS ET ROUTES en France ?
La commune du siège est MALLEMOISSON, sa région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASA PALUDS ET ROUTES
- SIREN
- 290403070
- Catégorie juridique
- Association syndicale autorisée (7321)
- Création de l’unité légale
- 25 décembre 1995
- SIRET du siège
- 29040307000011
- Création de l’établissement
- 25 décembre 1995
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 2002
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 70.1C
- Code d’activité du siège
- 70.1C
- TVA intracommunautaire calculée
- FR36290403070
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 70.1CAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 04510, MALLEMOISSON
- Code postal
- 04510
- Code commune INSEE
- 04110
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 décembre 2002
Fiche de la commune : Mallemoisson →
Voir tout : MALLEMOISSONInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Voir tout : Provence-Alpes-Côte d'AzurÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASA PALUDS ET ROUTES : SIREN 290403070.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 04510, MALLEMOISSON.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 70.1C.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 25 décembre 1995.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 29040307000011.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Caractéristiques importées
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