ASSO COMMUNALE CHASSE

Où se situe ASSO COMMUNALE CHASSE en France ?

Le siège déclaré se trouve à ROCHEJEAN, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

ASSO COMMUNALE CHASSE

SIREN

307015008

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

non renseigné

SIRET du siège

30701500800013

Création de l’établissement

non renseigné

Économie sociale et solidaire

Oui

Période de l’unité légale

1 janvier 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Code d’activité du siège

94.99Z

TVA intracommunautaire calculée

FR63307015008

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE, 25370, ROCHEJEAN

Code postal

25370

Code commune INSEE

25494

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Rochejean →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SYND INTER COM ADDUCTION EAU MONT D'OR
• SYND INTER COM TRANS ROCHE PONTARLIER
• SYND INTER COM POUR CLASS STATI SPORTS H
• CTRE COM ACTION SOCIALE LES HOPITAUX NEU
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE JOUGNE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE FOURCATIER ET
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE METABIEF
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROCHEJEAN
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT ANTOINE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE TOUILLON ET L
• ASS FONCIERE DE TOUILLON ET LOUTELET
• REGI COM REM MECA PIQUEMIETTE

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• SEBASTIEN GONZALEZ
• SALVI IMMO
• OUDET FOREST SAS
• DORIAN OUDET
• GARBAL IMMO
• MARTIAL CREVOISIER
• TOM DUVAL
• SARAH MESNIER
• COMMUNE DE ROCHEJEAN
• SYND INTER COM TRANS ROCHE PONTARLIER
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROCHEJEAN
• ASS DES ANCIENS MOBILISES

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• AMICALE DES POMPIERS
• CLUB LOISIRS ACTION JEUNESSE FRANC COMTE
• NOT'AMBULLE
• LES P TITS BRIGANDS
• ASSOCIATION USEP DU MONT D'OR
• DOUBS R BALLOONS
• COMITE DES FETES DE ROCHEJEAN
• POMME DE PAIN
• ASSOCIATION DOUBS REGARDS SOLIDARITE
• ELEVAGES PLEIN-AIR ET BIODIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• ASSOCIATION IMMOBILIERE
• LA VIGNE DU MONT RIVEL
• LES P'TITS ECOLIERS CHASSY-CLESSY
• BUREAU DES ETUDIANTS DE CODA DIJON
• COMITE DES FETES DE THOIRETTE COISIA
• FONDATIONS D'ENTREPRISE SOLIDARITES ET TRANSITIONS CREDIT AGRICOLE FRANCHE COMTE
• UNE PATTE EN OR - RENAISSANCE
• MAISON DES FEMMES DU JURA
• ASSOCIATION BEAUCOURTOISE D'HISTOIRE
• ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES D'ORCHAMPS
• CLUB CENTRE-EUROPEEN DE SCIENCES PO
• ASSOCIATION CHA.BADA & CIE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.