ROGER MOUSIS
ROGER MOUSIS figure dans Sirene sous le numéro 311530489. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 311530489 · Active · ESTOS.
Où se situe ROGER MOUSIS en France ?
Sirene situe le siège à ESTOS, en région Nouvelle-Aquitaine. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- ROGER MOUSIS
- SIREN
- 311530489
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- non renseigné
- SIRET du siège
- 31153048900013
- Création de l’établissement
- non renseigné
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 42.99Z — Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Code d’activité du siège
- 42.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR68311530489
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 42.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- ZONE ARTISANALE LANNERETONNE, 64400, ESTOS
- Code postal
- 64400
- Code commune INSEE
- 64220
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2008
Informations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ROGER MOUSIS : SIREN 311530489.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : ZONE ARTISANALE LANNERETONNE, 64400, ESTOS.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 42.99Z — Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a..
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 31153048900013.
Quelle région pour le siège ?
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Siège importé
- 28 octobre 2026
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