ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE
Pour identifier ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE, retenez le SIREN 311637995. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 311637995 · Cessée · SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE.
Où se situe ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE en France ?
À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE, le siège est rattaché à la région Nouvelle-Aquitaine. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE
- SIREN
- 311637995
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- non renseigné
- SIRET du siège
- 31163799500011
- Création de l’établissement
- non renseigné
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- RNA
- W401002145
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 23 décembre 2011
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR61311637995
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 40230, SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
- Code postal
- 40230
- Code commune INSEE
- 40284
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 23 décembre 2011
Fiche de la commune : Saint-Vincent-de-Tyrosse →
Voir tout : SAINT-VINCENT-DE-TYROSSEInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 17 juillet 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 17 juillet 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE : SIREN 311637995.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 40230, SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 31163799500011.
Quelle région pour le siège ?
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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