SCEA DAMIAL
Le SIREN 326589280 identifie SCEA DAMIAL dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Société civile d'exploitation agricole (6597) · SIREN 326589280 · Active · FONTAINE-LES-GRES.
Où se situe SCEA DAMIAL en France ?
Le siège déclaré se trouve à FONTAINE-LES-GRES, en région Grand Est. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SCEA DAMIAL
- SIREN
- 326589280
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole (6597)
- Création de l’unité légale
- 17 janvier 1983
- SIRET du siège
- 32658928000022
- Création de l’établissement
- 1 octobre 2010
- Effectif de l’unité légale
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 1 octobre 2010
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Code d’activité du siège
- 01.11Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR49326589280
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 01.11ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 81 RUE PASTEUR, 10280, FONTAINE-LES-GRES
- Code postal
- 10280
- Code commune INSEE
- 10151
- Pays
- France
- Effectif du siège
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 octobre 2010
Fiche de la commune : Fontaine-les-Grès →
Voir tout : FONTAINE-LES-GRESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Grand Est.
Voir tout : Grand EstÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SCEA DAMIAL : SIREN 326589280.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 81 RUE PASTEUR, 10280, FONTAINE-LES-GRES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 17 janvier 1983.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 32658928000022.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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