ASSOC CULTURELLE ET ARTISTIQUE
Cette fiche concerne ASSOC CULTURELLE ET ARTISTIQUE, SIREN 329276786. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 329276786 · Cessée · LE GRAU-DU-ROI.
Où se situe ASSOC CULTURELLE ET ARTISTIQUE en France ?
La commune du siège est LE GRAU-DU-ROI, sa région Occitanie. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOC CULTURELLE ET ARTISTIQUE
- SIREN
- 329276786
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 9 septembre 1983
- SIRET du siège
- 32927678600012
- Création de l’établissement
- non renseigné
- Période de l’unité légale
- 31 décembre 1995
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 91.3E
- Code d’activité du siège
- 91.3E
- TVA intracommunautaire calculée
- FR24329276786
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.3EAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- QUAI COLBERT, 30240, LE GRAU-DU-ROI
- Code postal
- 30240
- Code commune INSEE
- 30133
- Pays
- France
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 31 décembre 1995
Fiche de la commune : Le Grau-du-Roi →
Voir tout : LE GRAU-DU-ROIInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOC CULTURELLE ET ARTISTIQUE : SIREN 329276786.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : QUAI COLBERT, 30240, LE GRAU-DU-ROI.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.3E.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 9 septembre 1983.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 32927678600012.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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