Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SYLVAIN ARSENAULT

Pour identifier SYLVAIN ARSENAULT, retenez le SIREN 331045559. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 331045559 · Active · LES PAVILLONS-SOUS-BOIS.

L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.

Où se situe SYLVAIN ARSENAULT en France ?

À LES PAVILLONS-SOUS-BOIS, le siège est rattaché à la région Île-de-France. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.

Dénomination publique
SYLVAIN ARSENAULT
SIREN
331045559
Catégorie juridique
Entrepreneur individuel (1000)
Création de l’unité légale
26 octobre 1984
SIRET du siège
33104555900027
Création de l’établissement
6 août 1991
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAF1993 — 45.4C
Code d’activité du siège
45.4C
TVA intracommunautaire calculée
FR55331045559

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 45.4C

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
109 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Code postal
93320
Code commune INSEE
93057
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
11 février 1993

Fiche de la commune : Les Pavillons-sous-Bois →

Voir tout : LES PAVILLONS-SOUS-BOIS

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Rechercher dans le bulletin officiel BODACC

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout : LES PAVILLONS-SOUS-BOIS

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Voir tout : LES PAVILLONS-SOUS-BOIS

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Voir tout en France : 45.4C

Même activité dans la région

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Voir tout : Île-de-France

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Île-de-France.

Voir tout : Île-de-France

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
22 mars 2024
Mise à jour du siège à la source
30 mars 2024

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SYLVAIN ARSENAULT : SIREN 331045559.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 109 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 45.4C.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 26 octobre 1984.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 33104555900027.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Siège importé
28 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.

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