COMITE DEPARTEMENTAL EDUCATION SANTE

Où se situe COMITE DEPARTEMENTAL EDUCATION SANTE en France ?

À BESANCON, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

COMITE DEPARTEMENTAL EDUCATION SANTE

SIREN

337906895

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

20 mai 1986

SIRET du siège

33790689500046

Création de l’établissement

1 janvier 2011

RNA

W251000181

Sigle

CODES 25

Période de l’unité légale

31 mars 2012

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 88.99B — Action sociale sans hébergement n.c.a.

Code d’activité du siège

88.99B

TVA intracommunautaire calculée

FR81337906895

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

LA CITY 3 AV LOUISE MICHEL, 25000, BESANCON

Code postal

25000

Code commune INSEE

25056

Pays

France

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

31 mars 2012

Fiche de la commune : Besançon →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE FRANCHE-COMTE
• AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION
• INSTITUT REGIONAL VIEILLISSEMENT F. C.

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SYND. COPROPR. DIR VIE FAM SOC DU DOUBS
• ANCIENS ETABLISSEMENTS ROUX-MARCHET
• BOURGOGNE FOURNITURES INDUSTRIELLES
• GROSLAMBERT JEAN 1
• BRUN SUZANNE 1
• GROSLAMBERT JACQUES 1
• GUERRIN LOUIS DIDIER
• SYNDICAT COPROPRIETE LA RESIDENCE
• SYNDICAT DE COPROPRIETE LE COLIBRI
• SYND. COOP. DU 31 RUE DE LA PREFECTURE
• SYNDICAT DE COPROPRIETE GENTIANES BLEUES
• SYND COPROPRIETE LES CERISIERS

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• POUR UN SOURIRE
• VAI CHEGAR FRANCE
• SILVER AGE VESONTIO
• AYUD'ELLE
• ALLIANCE SANTE TCA - FRANCHE COMTE
• SECURITE SOCIALE DE L ALIMENTATION DE L AIRE DE BESANCON
• ALLIANCE SANTE ET SERVICE A DOMICILE
• CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
• HERITAGE ET INTEGRATION
• ASSOCIATION DES BOUGIES ROSES
• CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
• CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• SOLIDARITE POUR L'EDUCATION EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (SOLERDC)
• LES ENFANTS DE L'OLIVIER
• POUR UN SOURIRE
• DEFI BONHEUR
• 1 LIT 1 NUIT
• DUNES & PAILLETTES
• AZIMUT
• TERRAIN D'ESPOIR
• FC 58 (FOUTU CANCER 58)
• COOP LA BAROTTE
• AU COEUR DE LA DIFFERENCE
• LES BAROUDEURS DU SAHARA

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.