SARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE

Où se situe SARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE en France ?

À SALEILLES, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

SARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE

SIREN

379813983

Catégorie juridique

Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)

Création de l’unité légale

1 octobre 1990

SIRET du siège

37981398300010

Création de l’établissement

1 octobre 1990

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

24 novembre 2022

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 56.21Z — Services des traiteurs

Code d’activité du siège

68.20B

TVA intracommunautaire calculée

FR33379813983

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

DOM DOMAINE DE LA FOSSEILLE, 66280, SALEILLES

Code postal

66280

Code commune INSEE

66189

Pays

France

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

31 décembre 2021

Fiche de la commune : Saleilles →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 15 décembre 2022 — Radiations · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan · Bulletin B, annonce 1051 Lire l’avis B202202431051
2. 21 juillet 2022 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · Bulletin C, annonce 2281 Lire l’avis C202201402281
3. 17 février 2022 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan · Bulletin B, annonce 2886 Lire l’avis B202200342886

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• G ET B
• INFRACONSTRUCT DISTEFANO
• LE KEMMAD
• SCI BARBARA
• SCI NAIMA
• JAMES RITCHIE
• MARIANO CUERVO MONTALVO
• TYLER PING PASSION
• SOULINK
• YANNIS ARIF
• PENYA BLAUGRANA DEL ROSSELLO
• BENOIT DAVEZAC

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• G ET B
• LE KEMMAD
• SCI BARBARA
• SCI NAIMA
• CARE66
• SCI SAJ
• NAVAZARO
• NEREIS
• A-V SMILE
• PYRENEES PATRIMOINE
• S&L ARNAUD
• MONGALB IMMO

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• TERNISIEN-DUCLERCQ
• HELIO PROJETS
• SCI LA GRENOBLOISE
• JEAN PONTONI
• L'ILE AUX GLACES
• GUY SEPIERRE
• SCI DES TROENES-GAYRAL
• IND ROMEU ANDREE JEAN PIERRE ET MARTINE
• INDIVISION BOUYSSOU
• SOC LE PARC
• VASEL RESIDENCES
• JEAN PONS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Occitanie.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.