DU BAS DE LA TOUR
Pour identifier DU BAS DE LA TOUR, retenez le SIREN 380101543. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Société civile d'exploitation agricole (6597) · SIREN 380101543 · Active · LES GRANDES-CHAPELLES.
Où se situe DU BAS DE LA TOUR en France ?
À LES GRANDES-CHAPELLES, le siège est rattaché à la région Grand Est. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- DU BAS DE LA TOUR
- SIREN
- 380101543
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole (6597)
- Création de l’unité légale
- 1 novembre 1990
- SIRET du siège
- 38010154300045
- Création de l’établissement
- 17 avril 2023
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 17 avril 2023
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Code d’activité du siège
- 01.11Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR92380101543
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 01.11ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 5 GRANDE RUE, 10170, LES GRANDES-CHAPELLES
- Code postal
- 10170
- Code commune INSEE
- 10166
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 17 avril 2023
Fiche de la commune : Les Grandes-Chapelles →
Voir tout : LES GRANDES-CHAPELLESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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- — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes · Bulletin B, annonce 135 Lire l’avis B20240033135
- — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes · Bulletin B, annonce 219 Lire l’avis B20220041219
Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Grand Est.
Voir tout : Grand EstÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
DU BAS DE LA TOUR : SIREN 380101543.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 5 GRANDE RUE, 10170, LES GRANDES-CHAPELLES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 novembre 1990.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 38010154300045.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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