COMITE PAYS CATALAN DE RUGBY A XIII
Le SIREN 390919520 identifie COMITE PAYS CATALAN DE RUGBY A XIII dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 390919520 · Active · PERPIGNAN.
Où se situe COMITE PAYS CATALAN DE RUGBY A XIII en France ?
Le siège déclaré se trouve à PERPIGNAN, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE PAYS CATALAN DE RUGBY A XIII
- SIREN
- 390919520
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 1 février 1993
- SIRET du siège
- 39091952000036
- Création de l’établissement
- 17 février 2003
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- RNA
- W662003597
- Effectif de l’unité légale
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2008
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
- Code d’activité du siège
- 93.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR54390919520
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 93.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAISON DES SPORTS RUE DUGAY TROUIN, 66000, PERPIGNAN
- Code postal
- 66000
- Code commune INSEE
- 66136
- Pays
- France
- Effectif du siège
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2008
Informations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE PAYS CATALAN DE RUGBY A XIII : SIREN 390919520.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAISON DES SPORTS RUE DUGAY TROUIN, 66000, PERPIGNAN.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 février 1993.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 39091952000036.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : non renseigné.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : non renseigné.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : non renseigné.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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