Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

ASS SPORTIVE BROTONNE LA MAILLERAYE

Le SIREN 399021096 identifie ASS SPORTIVE BROTONNE LA MAILLERAYE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.

Association déclarée (9220) · SIREN 399021096 · Cessée · ARELAUNE-EN-SEINE.

Où se situe ASS SPORTIVE BROTONNE LA MAILLERAYE en France ?

Le siège déclaré se trouve à ARELAUNE-EN-SEINE, en région Normandie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Repère statistique INSEE, qualité 33 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
ASS SPORTIVE BROTONNE LA MAILLERAYE
SIREN
399021096
Catégorie juridique
Association déclarée (9220)
Création de l’unité légale
1 août 1994
SIRET du siège
39902109600017
Création de l’établissement
1 août 1994
RNA
W763001062
Sigle
ASBLM
Économie sociale et solidaire
Oui
Période de l’unité légale
27 avril 2016
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
Code d’activité du siège
93.12Z
TVA intracommunautaire calculée
FR74399021096

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 93.12Z

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
MAIRIE, 76940, ARELAUNE-EN-SEINE
Code postal
76940
Code commune INSEE
76401
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
27 avril 2016

Fiche de la commune : Arelaune-en-Seine →

Voir tout : ARELAUNE-EN-SEINE

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

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Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

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Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Voir tout en France : 93.12Z

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout : Normandie

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Normandie.

Voir tout : Normandie

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Cessée
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
22 mars 2024
Mise à jour du siège à la source
22 mars 2024

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

ASS SPORTIVE BROTONNE LA MAILLERAYE : SIREN 399021096.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : MAIRIE, 76940, ARELAUNE-EN-SEINE.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Cessée.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 1 août 1994.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 39902109600017.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

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