FEDERATION DEPT URTI ARIEGE
Pour identifier FEDERATION DEPT URTI ARIEGE, retenez le SIREN 402342935. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 402342935 · Cessée · MASSAT.
Où se situe FEDERATION DEPT URTI ARIEGE en France ?
À MASSAT, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- FEDERATION DEPT URTI ARIEGE
- SIREN
- 402342935
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 8 février 1995
- SIRET du siège
- 40234293500010
- Création de l’établissement
- 8 février 1995
- RNA
- W093001160
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 30 septembre 2014
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR05402342935
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MME BASCOU RENEE LD PEYOU, 09320, MASSAT
- Code postal
- 09320
- Code commune INSEE
- 09182
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 30 septembre 2014
Fiche de la commune : Massat →
Voir tout : MASSATInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
Autres entreprises à la même adresse
Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.
Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.
Voir tout : MASSATEntreprises dans la même commune
Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.
- DU BITANE
- GABRIEL HANNEQUIN
- ARAC EN TRAIL
- GIOVANNI SCARDINO
- GLADYS VASQUEZ CAYNAMARI
- O CAVO DE VI
- BOUTIQUE PAYSANNE CINSI
- LES MARMITES DE NICOLAS
- LUNA
- CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- COMMUNE DE MASSAT
- SIVOM DU HAUT CANTON DE MASSAT
Même activité dans la commune
Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.
- BOUTIQUE PAYSANNE CINSI
- ASSOCIATION CERCLES DE LUMIERE
- LA FIOU CA COULE DE SOURCE
- ASSOCIATION CHEMINS SAUVAGES
- CARPE DIEM
- ASSOCIATION ARTIBOIS
- COMPAGNIE CATAPULTE
- LE SENTIER DES SYLVES
- MUSIC'ACTION
- AUTOMNALES ARIEGEOISES PAYS DE L OURS
- ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE MASSAT
- ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL MASSATOIS
Même activité dans la région
Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.
- BEZIERS ENTRE POTES L'ASSO
- POLEMUNDI
- ALL INCLUSIFS
- CLUB GENERATION PLAISIR DE ROGUET
- TERRE LOCALE
- LE FIL ROUGE
- UNION NATIONALE DES ASV
- LE HANGAR DE CLARENSAC
- L'ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DES PETITS VEIGA LIERS
- LES PETITES MAINS ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU RPI DES COMMUNES DE VILLENEUVE D'OLMES ET MONTFERRIER
- ASSOCIATION DES PARENTS D' ELEVES DE L' ECOLE DE SERRES-SUR-ARGET
- LA MAIN SUR LE COEUR
Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
FEDERATION DEPT URTI ARIEGE : SIREN 402342935.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MME BASCOU RENEE LD PEYOU, 09320, MASSAT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 8 février 1995.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 40234293500010.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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