CTRE LOISIRS COMMUNAUTE COMMUNES ARTOIS
Cette fiche concerne CTRE LOISIRS COMMUNAUTE COMMUNES ARTOIS, SIREN 407561406. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 407561406 · Cessée · MAROEUIL.
Où se situe CTRE LOISIRS COMMUNAUTE COMMUNES ARTOIS en France ?
La commune du siège est MAROEUIL, sa région Hauts-de-France. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- CTRE LOISIRS COMMUNAUTE COMMUNES ARTOIS
- SIREN
- 407561406
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 3 juin 1996
- SIRET du siège
- 40756140600015
- Création de l’établissement
- 3 juin 1996
- Période de l’unité légale
- 22 janvier 2002
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 91.3E
- Code d’activité du siège
- 91.3E
- TVA intracommunautaire calculée
- FR06407561406
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.3EAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- RUE DU GENERAL LECLERC, 62161, MAROEUIL
- Code postal
- 62161
- Code commune INSEE
- 62557
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 22 janvier 2002
Fiche de la commune : Marœuil →
Voir tout : MAROEUILInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
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Région du siège : Hauts-de-France.
Voir tout : Hauts-de-FranceÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
CTRE LOISIRS COMMUNAUTE COMMUNES ARTOIS : SIREN 407561406.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : RUE DU GENERAL LECLERC, 62161, MAROEUIL.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.3E.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 3 juin 1996.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 40756140600015.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
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- Siège importé
- 23 octobre 2026
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