PONEY CLUB HARAS DE CONQUET
Pour identifier PONEY CLUB HARAS DE CONQUET, retenez le SIREN 407757871. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 407757871 · Active · SAISSAC.
L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.
Où se situe PONEY CLUB HARAS DE CONQUET en France ?
À SAISSAC, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- PONEY CLUB HARAS DE CONQUET
- SIREN
- 407757871
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 1 octobre 1995
- SIRET du siège
- 40775787100014
- Création de l’établissement
- 1 octobre 1995
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 1995
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 92.6A
- Code d’activité du siège
- 92.6A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR29407757871
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 92.6AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- DOMAINE DE CONQUET, 11310, SAISSAC
- Code postal
- 11310
- Code commune INSEE
- 11367
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 28 mai 2002
Informations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
PONEY CLUB HARAS DE CONQUET : SIREN 407757871.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : DOMAINE DE CONQUET, 11310, SAISSAC.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 92.6A.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 octobre 1995.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 40775787100014.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : non renseigné.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : non renseigné.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : non renseigné.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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