JEAN-PIERRE FRANCONNET

Où se situe JEAN-PIERRE FRANCONNET en France ?

Sirene situe le siège à MORFONTAINE, en région Grand Est. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.

Identité et immatriculation

Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.

Dénomination publique

JEAN-PIERRE FRANCONNET

SIREN

409078649

Catégorie juridique

Entrepreneur individuel (1000)

Création de l’unité légale

1 octobre 1974

SIRET du siège

40907864900012

Création de l’établissement

1 octobre 1974

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Code d’activité du siège

68.20B

TVA intracommunautaire calculée

FR10409078649

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

9 RUE ALBERT LEBRUN, 54920, MORFONTAINE

Code postal

54920

Code commune INSEE

54385

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Morfontaine →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Ces fiches partagent le même code postal et la même adresse. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• DE L'EPINETTE

Entreprises dans la même commune

Sélection selon le même code commune INSEE. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• IMPORT BY V T
• MARTIN DELAVELLE
• RLC HOLDING
• COMMUNE DE MORFONTAINE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE MORFONTAINE
• CAISSE DES ECOLES DE MORFONTAINE
• SCE DES EAUX DE MORFONTAINE
• SCE D'ASSAINISSEMENT DE MORFONTAINE
• ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE MORFONTAINE
• DANIEL VIELLE
• JEAN FRANCONNET
• ASS OFFICE DES SPORTS DE MORFONTAINE

Même activité dans la commune

Retrouvez la même NAF du siège et le même code commune. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• MICHEL AUBERTIN
• SCI DOS SANTOS
• SCI DE LA FONTAINE
• SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MORFONTAINE
• S.C.I. LE MOULIN
• SCI HOUOT IMMOBILIER
• SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA RENAISSANCE (SCI LA RENAISSANCE)
• SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLEGOR
• SCI MEG.LOC
• SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MANEGE
• SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEFEVRE (SCI LEFEVRE)
• SCI 4M

Même activité dans la région

Critère : la même NAF du siège et la même région. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• AIGUILLON EST
• SCI RIBENBENE
• SCI RUE DE SOLEURE N°2
• SCI N°8 RUE DE SPESBOURG
• SCI PAMARAY
• SCI QUAI KLEBER
• SCI NEUDORF CENTRE
• SCI R.C.W.2
• JP WALLACH
• SCI 44 VIEUX MARCHE AUX VINS
• SCI LE VOILIER
• EXERTIER VINCENT ET COMPAGNIE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Grand Est.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Siège importé

28 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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