JEAN-ANDRE MARCHAND

Où se situe JEAN-ANDRE MARCHAND en France ?

Le siège déclaré se trouve à LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.

Dénomination publique

JEAN-ANDRE MARCHAND

SIREN

409239720

Catégorie juridique

Entrepreneur individuel (1000)

Création de l’unité légale

31 décembre 1982

SIRET du siège

40923972000017

Création de l’établissement

31 décembre 1982

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 01.61Z — Activités de soutien aux cultures

Code d’activité du siège

01.61Z

TVA intracommunautaire calculée

FR66409239720

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

70240, LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Code postal

70240

Code commune INSEE

70558

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

31 décembre 2007

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• COMMUNE VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE
• COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE VILLENEUVE-BE
• ASS FONCIERE VILLE BELLENOYE ET MAIZE
• PATRICE FROISSARD
• SCI VALANTIN'S ET CO
• SCI LES VIOLETTES
• DOMINIQUE DIZIAN
• SCI LA MIGUETTE
• GAEC DU PRES BANAL
• JEAN-MARIE FOLLEY
• CHARLES GASSER

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• CHRISTOPHE MARCHAND

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• MICHEL MEUGNOT
• BERNARD FOING
• ROBERT BONNOT
• PATRICK FRANCOIS
• ANTONIN COLLET
• THIERRY SAGNE
• EMIL-ANGHEL MINZU
• YOHAN ROULLET
• M A SERVICE
• SG PRESTA
• PRESTA VITICOLE89
• SARL GROSHENRY TRAVAUX AGRICOLES

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Siège importé

28 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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