FRANCIS DAVID
Le SIREN 413681412 identifie FRANCIS DAVID dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 413681412 · Active · BRIGNOLES.
L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.
Où se situe FRANCIS DAVID en France ?
Le siège déclaré se trouve à BRIGNOLES, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- FRANCIS DAVID
- SIREN
- 413681412
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- 1 septembre 1997
- SIRET du siège
- 41368141200040
- Création de l’établissement
- 17 octobre 2000
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 70.3A
- Code d’activité du siège
- 70.3A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR58413681412
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 70.3AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- CHEMIN DES POURRAQUES, 83170, BRIGNOLES
- Code postal
- 83170
- Code commune INSEE
- 83023
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 30 septembre 2002
Fiche de la commune : Brignoles →
Voir tout : BRIGNOLESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Voir tout : Provence-Alpes-Côte d'AzurÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 30 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
FRANCIS DAVID : SIREN 413681412.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : CHEMIN DES POURRAQUES, 83170, BRIGNOLES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 70.3A.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 septembre 1997.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 41368141200040.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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