COMITE DEPARTEMENTAL RETRAITE SPORTIVE
Cette fiche concerne COMITE DEPARTEMENTAL RETRAITE SPORTIVE, SIREN 449914290. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 449914290 · Active · GORGES DU TARN CAUSSES.
Où se situe COMITE DEPARTEMENTAL RETRAITE SPORTIVE en France ?
La commune du siège est GORGES DU TARN CAUSSES, sa région Occitanie. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DEPARTEMENTAL RETRAITE SPORTIVE
- SIREN
- 449914290
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 2003
- SIRET du siège
- 44991429000019
- Création de l’établissement
- 1 janvier 2003
- RNA
- W481000096
- Noms commerciaux
- CODERS 48
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2008
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
- Code d’activité du siège
- 93.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR07449914290
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 93.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- L'ENCLOS, 48210, GORGES DU TARN CAUSSES
- Code postal
- 48210
- Code commune INSEE
- 48146
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2008
Fiche de la commune : Gorges du Tarn Causses →
Voir tout : GORGES DU TARN CAUSSESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DEPARTEMENTAL RETRAITE SPORTIVE : SIREN 449914290.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : L'ENCLOS, 48210, GORGES DU TARN CAUSSES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 2003.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 44991429000019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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