Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SCI LE BRESANT

Le SIREN 477844880 identifie SCI LE BRESANT dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.

Société civile immobilière (6540) · SIREN 477844880 · Cessée · MONTREAL-LA-CLUSE.

Où se situe SCI LE BRESANT en France ?

Le siège déclaré se trouve à MONTREAL-LA-CLUSE, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Repère statistique INSEE, qualité 12 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
SCI LE BRESANT
SIREN
477844880
Catégorie juridique
Société civile immobilière (6540)
Création de l’unité légale
23 mai 2004
SIRET du siège
47784488000013
Création de l’établissement
23 mai 2004
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
22 mai 2023
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code d’activité du siège
68.20B
TVA intracommunautaire calculée
FR73477844880

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 68.20B

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
AVENUE DE BRESSE, 01460, MONTREAL-LA-CLUSE
Code postal
01460
Code commune INSEE
01265
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
22 mai 2023

Fiche de la commune : Montréal-la-Cluse →

Voir tout : MONTREAL-LA-CLUSE

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

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Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Le siège dans sa région

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Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.

Voir tout : Auvergne-Rhône-Alpes

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Cessée
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
26 juillet 2024
Mise à jour du siège à la source
26 juillet 2024

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SCI LE BRESANT : SIREN 477844880.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : AVENUE DE BRESSE, 01460, MONTREAL-LA-CLUSE.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Cessée.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 23 mai 2004.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 47784488000013.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

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