CHAPITRE A PART

Où se situe CHAPITRE A PART en France ?

La commune du siège est NOISY-LE-GRAND, sa région Île-de-France. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

CHAPITRE A PART

SIREN

484384854

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

2 juin 2005

SIRET du siège

48438485400010

Création de l’établissement

2 juin 2005

RNA

W932002376

Économie sociale et solidaire

Oui

Période de l’unité légale

1 janvier 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Code d’activité du siège

94.99Z

TVA intracommunautaire calculée

FR96484384854

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

10 AVENUE DES CHARMILLES, 93160, NOISY-LE-GRAND

Code postal

93160

Code commune INSEE

93051

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• CHRISTOPHE ZUBRZYCKI

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• SCI 129 RUE ST ANTOINE REP PAR MR COLLE
• SYND.COPR. 107 RUE DE RENNES 75006 PA
• SYND.COPR. 13 RUE LACROIX 75017 PARIS RE
• SYND.COPR. 56 RUE LABAT 75018 PARIS RE
• SYND.COPR. 72 AV DE SAINT OUEN 75018 PA
• SA GROUPAMA VIE
• COPR 53B AV EMILE COSSONNEAU 93160 NOISY LE GRAND
• ASS.L.1901 ASSOCIATION CATHOLIQUE D ENTR
• SYNDICAT DE COPROPRIETE HAUTE PLACE
• SARL CHEREL
• SYND.COPR. DE LA MAILLARDE 94 CHENNEVI
• LHERMITE LUCIEN

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• AUNIXE
• ASSOCIATION D.FAPONG POUR LES LEADERS DE DEMAIN (ASSOCIATION D.FAPONG)
• ASSOCIATION FRATERNITE MTSAMDOU OICHILI FRANCE (AFMOF)
• ORGANISATION POUR LE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION INTERNATIONALE ET DU MULTILATERALISME (ORPIM)
• UNION DES HABITANTS DU CLOS D'AMBERT (UHCA)
• HOMINIBUS SEMPER PRODESSE
• ALUMNI CABRINI
• ASSOCIATION FAMILLE DEFOSSO EUROPE (AFDE)
• GABON DATA DIALOGUES(GDD)
• LA MELODIE DU COEUR
• ASSOCIATION L'ATELIER CIRCULAIRE
• ASSOCIATION CULTURELLE BAMAKA KADJINDIASSA

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• ASS CENTRE LOISIRS VACANCES JEUNES
• SYND.COPR. 15 RUE DU 18 MAI 45 92 LA GA
• ASS IMMO DU LANDY
• LE BANC PERDU
• TRUELLE BENITE
• VITAL ANIMATION
• VISION ESPOIR EDUCATIF
• LES SABLONS
• CIVIS
• BLOCATTACK
• AMICALE PSIG PALAISEAU
• QAQTIS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Île-de-France.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : non renseigné.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : non renseigné.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : non renseigné.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.