JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV
Le SIREN 492203328 identifie JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 492203328 · Active · OSSEJA.
Où se situe JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV en France ?
Le siège déclaré se trouve à OSSEJA, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV
- SIREN
- 492203328
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 7 juillet 2006
- SIRET du siège
- 49220332800017
- Création de l’établissement
- 7 juillet 2006
- RNA
- W663000132
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2008
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
- Code d’activité du siège
- 93.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR45492203328
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 93.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE PL ST PIERRE, 66340, OSSEJA
- Code postal
- 66340
- Code commune INSEE
- 66130
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2008
Fiche de la commune : Osséja →
Voir tout : OSSEJAInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV : SIREN 492203328.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE PL ST PIERRE, 66340, OSSEJA.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 7 juillet 2006.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 49220332800017.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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