FAMILLES RURALES PENGUILY LA MALHOURE
Le SIREN 499851608 identifie FAMILLES RURALES PENGUILY LA MALHOURE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 499851608 · Cessée · PENGUILY.
Où se situe FAMILLES RURALES PENGUILY LA MALHOURE en France ?
Le siège déclaré se trouve à PENGUILY, en région Bretagne. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- FAMILLES RURALES PENGUILY LA MALHOURE
- SIREN
- 499851608
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 4 juillet 2007
- SIRET du siège
- 49985160800012
- Création de l’établissement
- 4 juillet 2007
- RNA
- W224005511
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 24 novembre 2022
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR20499851608
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 22510, PENGUILY
- Code postal
- 22510
- Code commune INSEE
- 22165
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 24 novembre 2022
Fiche de la commune : Penguily →
Voir tout : PENGUILYInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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- CAISSE DES ECOLES
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bretagne.
Voir tout : BretagneÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 30 janvier 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 30 janvier 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
FAMILLES RURALES PENGUILY LA MALHOURE : SIREN 499851608.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 22510, PENGUILY.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 4 juillet 2007.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 49985160800012.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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