SCI CORVEE DES PLANTES

Où se situe SCI CORVEE DES PLANTES en France ?

Le siège déclaré se trouve à VIEILLEY, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

SCI CORVEE DES PLANTES

SIREN

501630248

Catégorie juridique

Société civile immobilière (6540)

Création de l’unité légale

29 novembre 2007

SIRET du siège

50163024800018

Création de l’établissement

29 novembre 2007

Période de l’unité légale

1 janvier 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Code d’activité du siège

68.20B

TVA intracommunautaire calculée

FR67501630248

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

3 CHEMIN DE MEREY, 25870, VIEILLEY

Code postal

25870

Code commune INSEE

25612

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Vieilley →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• MALIKA FONDERFLICK

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• HOLDING RACINES
• JAPH
• MYLENE VAN HOECKE
• LES ATELIERS DE YANN
• COMMISSION SYNDICALE ENTRE LES COMMUNES DE MEREY-VIEILLEY ET VIEILLEY
• SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE
• COMMUNE DE VIEILLEY
• SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE
• SYND INTERCOM ASSAINIS MEREY-VIEILLEY ET
• CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
• ASSOCIATION FONCIERE DE VIEILLEY
• YVES FERRAND

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• JAPH
• SCI KASAD
• RAYMOND MARCHE
• SCI L'ESCALIER
• SCI CHARLES
• CMS LOGISTIC
• SCI E.J.L.P
• SCI PAR.M
• LES ARCHEVEQUES
• SCI TBPA
• V.P. IMMOBILIER
• DEVIOUS

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• CHARLES VOGEL
• MARCEL GRUN
• TERMINUS HOTEL ET GRANDE TAVERNE
• REINE BIDAL
• BERNARD BORROMEI
• ROBERT DEVANNE
• C.P.L. - DAVOINE
• HOTEL MOROT ET DE GENEVE
• S A D E I C CREDIT IMMOBILIER
• DECO INVEST
• DANIEL BACONNIER
• SACOOP GRESILLES UN

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.