RAPHAEL BIETTE
Pour identifier RAPHAEL BIETTE, retenez le SIREN 528345259. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 528345259 · Active · BAZARNES.
Où se situe RAPHAEL BIETTE en France ?
À BAZARNES, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- RAPHAEL BIETTE
- SIREN
- 528345259
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- 13 décembre 2010
- SIRET du siège
- 52834525900055
- Création de l’établissement
- 5 mai 2026
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 56.10C — Restauration de type rapide
- Code d’activité du siège
- 56.10C
- TVA intracommunautaire calculée
- FR14528345259
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 56.10CAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- ECLUSE 71 LIEU DIT LE MAUNOIR, 89460, BAZARNES
- Code postal
- 89460
- Code commune INSEE
- 89030
- Pays
- France
- Nom commercial du siège
- LE PETIT CREUX
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 5 mai 2026
Fiche de la commune : Bazarnes →
Voir tout : BAZARNESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
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Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 juillet 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 22 juillet 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
RAPHAEL BIETTE : SIREN 528345259.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : ECLUSE 71 LIEU DIT LE MAUNOIR, 89460, BAZARNES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 56.10C — Restauration de type rapide.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 13 décembre 2010.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 52834525900055.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Siège importé
- 28 octobre 2026
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