Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

MODD

Cette fiche concerne MODD, SIREN 534600598. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.

Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) · SIREN 534600598 · Cessée · CHAUSSIN.

Où se situe MODD en France ?

La commune du siège est CHAUSSIN, sa région Bourgogne-Franche-Comté. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
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Identité et immatriculation

Dénomination publique
MODD
SIREN
534600598
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Création de l’unité légale
1 septembre 2011
SIRET du siège
53460059800013
Création de l’établissement
1 septembre 2011
Période de l’unité légale
31 octobre 2022
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 71.12B — Ingénierie, études techniques
Code d’activité du siège
71.12B
TVA intracommunautaire calculée
FR23534600598

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 71.12B

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
12 RUE DE LA GENDARMERIE, 39120, CHAUSSIN
Code postal
39120
Code commune INSEE
39128
Pays
France
Nom commercial du siège
MODD
Siège employeur
Oui
Début de la période du siège
31 octobre 2022

Fiche de la commune : Chaussin →

Voir tout : CHAUSSIN

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Cessée
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
22 mars 2024
Mise à jour du siège à la source
22 mars 2024

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

MODD : SIREN 534600598.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 12 RUE DE LA GENDARMERIE, 39120, CHAUSSIN.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 71.12B — Ingénierie, études techniques.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Cessée.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 1 septembre 2011.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 53460059800013.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

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