COMITE DE SAINT-JEAN MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Le SIREN 539403352 identifie COMITE DE SAINT-JEAN MONTSEGUR-SUR-LAUZON dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 539403352 · Active · MONTSEGUR-SUR-LAUZON.
Où se situe COMITE DE SAINT-JEAN MONTSEGUR-SUR-LAUZON en France ?
Le siège déclaré se trouve à MONTSEGUR-SUR-LAUZON, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DE SAINT-JEAN MONTSEGUR-SUR-LAUZON
- SIREN
- 539403352
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 10 août 1976
- SIRET du siège
- 53940335200013
- Création de l’établissement
- 10 août 1976
- RNA
- W262000658
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 10 août 1976
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR02539403352
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
- Code postal
- 26130
- Code commune INSEE
- 26211
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 10 août 1976
Fiche de la commune : Montségur-sur-Lauzon →
Voir tout : MONTSEGUR-SUR-LAUZONInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DE SAINT-JEAN MONTSEGUR-SUR-LAUZON : SIREN 539403352.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 10 août 1976.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 53940335200013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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