SCAF FRUITIERE DU VAL D'USIERS

Où se situe SCAF FRUITIERE DU VAL D'USIERS en France ?

Sirene situe le siège à VAL D'USIERS, en région Bourgogne-Franche-Comté. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

SCAF FRUITIERE DU VAL D'USIERS

SIREN

778314013

Catégorie juridique

Société coopérative agricole (6317)

Création de l’unité légale

1 janvier 1920

SIRET du siège

77831401300039

Création de l’établissement

20 mai 2022

Catégorie d’entreprise

PME · 2024

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

20 mai 2022

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 46.90Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Code d’activité du siège

46.90Z

TVA intracommunautaire calculée

FR52778314013

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

8 CHE ES MAISIERES, 25520, VAL D'USIERS

Code postal

25520

Code commune INSEE

25060

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

20 mai 2022

Fiche de la commune : Val-d'Usiers →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 7 janvier 2025 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · Bulletin B, annonce 820 Lire l’avis B20250004820
2. 7 janvier 2025 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · Bulletin B, annonce 819 Lire l’avis B20250004819
3. 7 janvier 2025 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · Bulletin B, annonce 818 Lire l’avis B20250004818

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Ces fiches partagent le même code postal et la même adresse. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Sélection selon le même code commune INSEE. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• ROMAIN CALVAT
• FRANCHE-COMTE DRONE
• LES LYS ECARLATES
• 2J SOLUTIONS
• B.L
• SCI LA RABOTERIE
• LE DOMAINE DES HAUTS PRES
• SOCIETE MAISON ELOY NEGOCIANT EN VIN
• LE GRAND CLOS IMMO
• SCI DU GRAND CLOS
• SASU MAILLOT SEBASTIEN
• RJ25

Même activité dans la commune

Retrouvez la même NAF du siège et le même code commune. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Critère : la même NAF du siège et la même région. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• CELPRO FACTORY
• AU COEUR DES VIGNOBLES
• MEGA GLOBAL SERVICES
• GEOSOLSOLUTIONS
• TAMRA GROUP SAS
• DRESSES OF MY WORLD
• BEE PROTEC
• CRAZY BOX
• MAXIME LAMBOLEY
• ECHAFAUDAGES 25
• NATHAN CONSTANTIN
• O PRIMEURS BEAUJOLAIS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.