Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

ASSOCIATION LA SAINT MICHEL

ASSOCIATION LA SAINT MICHEL figure dans Sirene sous le numéro 778333237. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.

Association déclarée (9220) · SIREN 778333237 · Active · MORTEAU.

Où se situe ASSOCIATION LA SAINT MICHEL en France ?

Sirene situe le siège à MORTEAU, en région Bourgogne-Franche-Comté. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.

Aucune coordonnée disponible pour ce siège dans notre import. Carte sans point.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
ASSOCIATION LA SAINT MICHEL
SIREN
778333237
Catégorie juridique
Association déclarée (9220)
Création de l’unité légale
non renseigné
SIRET du siège
77833323700015
Création de l’établissement
non renseigné
Économie sociale et solidaire
Oui
Période de l’unité légale
1 janvier 2008
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
Code d’activité du siège
93.12Z
TVA intracommunautaire calculée
FR09778333237

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 93.12Z

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
8 RUE SAINT MICHEL, 25500, MORTEAU
Code postal
25500
Code commune INSEE
25411
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
1 janvier 2008
Voir tout : MORTEAU

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Rechercher dans le bulletin officiel BODACC

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Ces fiches partagent le même code postal et la même adresse. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Voir tout : MORTEAU

Entreprises dans la même commune

Sélection selon le même code commune INSEE. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Voir tout : MORTEAU

Même activité dans la commune

Retrouvez la même NAF du siège et le même code commune. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout en France : 93.12Z

Même activité dans la région

Critère : la même NAF du siège et la même région. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
5 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

ASSOCIATION LA SAINT MICHEL : SIREN 778333237.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 8 RUE SAINT MICHEL, 25500, MORTEAU.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 77833323700015.

Quelle région pour le siège ?

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.

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