BAYSWATER
Le SIREN 797666096 identifie BAYSWATER dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
SAS, société par actions simplifiée (5710) · SIREN 797666096 · Active · TOULOUSE.
Où se situe BAYSWATER en France ?
Le siège déclaré se trouve à TOULOUSE, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- BAYSWATER
- SIREN
- 797666096
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée (5710)
- Création de l’unité légale
- 2 octobre 2013
- SIRET du siège
- 79766609600012
- Création de l’établissement
- 2 octobre 2013
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Effectif de l’unité légale
- 3 à 5 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 24 novembre 2017
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 10.83Z — Transformation du thé et du café
- Code d’activité du siège
- 10.83Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR55797666096
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 10.83ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 28 RUE DES FILATIERS, 31000, TOULOUSE
- Code postal
- 31000
- Code commune INSEE
- 31555
- Pays
- France
- Nom commercial du siège
- LA BRULERIE DES FILATIERS
- Effectif du siège
- 3 à 5 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 24 novembre 2017
Informations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
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Annonces officielles BODACC
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Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
BAYSWATER : SIREN 797666096.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 28 RUE DES FILATIERS, 31000, TOULOUSE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 10.83Z — Transformation du thé et du café.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 2 octobre 2013.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 79766609600012.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : non renseigné.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : non renseigné.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : non renseigné.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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