Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS

Pour identifier DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS, retenez le SIREN 798003935. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

Société civile d'exploitation agricole (6597) · SIREN 798003935 · Active · CHASSAGNE-MONTRACHET.

Où se situe DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS en France ?

À CHASSAGNE-MONTRACHET, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
SIREN
798003935
Catégorie juridique
Société civile d'exploitation agricole (6597)
Création de l’unité légale
12 septembre 2013
SIRET du siège
79800393500011
Création de l’établissement
12 septembre 2013
Effectif de l’unité légale
3 à 5 salariés (données 2024)
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
12 septembre 2013
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 01.21Z — Culture de la vigne
Code d’activité du siège
01.21Z
TVA intracommunautaire calculée
FR19798003935

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 01.21Z

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
3 PLACE DES NOYERS, 21190, CHASSAGNE-MONTRACHET
Code postal
21190
Code commune INSEE
21150
Pays
France
Effectif du siège
3 à 5 salariés (données 2024)
Siège employeur
Oui
Début de la période du siège
12 septembre 2013

Fiche de la commune : Chassagne-Montrachet →

Voir tout : CHASSAGNE-MONTRACHET

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout : CHASSAGNE-MONTRACHET

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Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
6 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS : SIREN 798003935.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 3 PLACE DES NOYERS, 21190, CHASSAGNE-MONTRACHET.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 01.21Z — Culture de la vigne.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 12 septembre 2013.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 79800393500011.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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