Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SCCV LES TERRASSES DU GUIER

Pour identifier SCCV LES TERRASSES DU GUIER, retenez le SIREN 803830231. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

Société civile immobilière de construction-vente (6541) · SIREN 803830231 · Active · RUY-MONTCEAU.

Où se situe SCCV LES TERRASSES DU GUIER en France ?

À RUY-MONTCEAU, le siège est rattaché à la région Auvergne-Rhône-Alpes. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Aucune coordonnée disponible pour ce siège dans notre import. Carte sans point.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
SCCV LES TERRASSES DU GUIER
SIREN
803830231
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Création de l’unité légale
21 juillet 2014
SIRET du siège
80383023100012
Création de l’établissement
21 juillet 2014
Catégorie d’entreprise
PME · 2024
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
21 juillet 2014
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 41.10D — Supports juridiques de programmes
Code d’activité du siège
41.10D
TVA intracommunautaire calculée
FR89803830231

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 41.10D

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
345 IMPASSE DES GENEVRIERS, 38300, RUY-MONTCEAU
Code postal
38300
Code commune INSEE
38348
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
21 juillet 2014
Voir tout : RUY-MONTCEAU

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout : RUY-MONTCEAU

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Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Voir tout : RUY-MONTCEAU

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Voir tout en France : 41.10D

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Voir tout : Auvergne-Rhône-Alpes

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.

Voir tout : Auvergne-Rhône-Alpes

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
5 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SCCV LES TERRASSES DU GUIER : SIREN 803830231.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 345 IMPASSE DES GENEVRIERS, 38300, RUY-MONTCEAU.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 41.10D — Supports juridiques de programmes.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 21 juillet 2014.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 80383023100012.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
23 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.

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