COMITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA)
Cette fiche concerne COMITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA), SIREN 804695542. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 804695542 · Active · SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.
Où se situe COMITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA) en France ?
La commune du siège est SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, sa région Auvergne-Rhône-Alpes. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA)
- SIREN
- 804695542
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 20 décembre 2001
- SIRET du siège
- 80469554200014
- Création de l’établissement
- 20 décembre 2001
- RNA
- W691067569
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 20 décembre 2001
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR11804695542
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE PLACE DU MARCHE, 69590, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
- Code postal
- 69590
- Code commune INSEE
- 69238
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 20 décembre 2001
Fiche de la commune : Saint-Symphorien-sur-Coise →
Voir tout : SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA) : SIREN 804695542.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE PLACE DU MARCHE, 69590, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 20 décembre 2001.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 80469554200014.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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