NATURE ET PATRIMOINE OHNENHEIM-ELSENHEIM
Cette fiche concerne NATURE ET PATRIMOINE OHNENHEIM-ELSENHEIM, SIREN 839236478. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (9260) · SIREN 839236478 · Active · ELSENHEIM.
Où se situe NATURE ET PATRIMOINE OHNENHEIM-ELSENHEIM en France ?
La commune du siège est ELSENHEIM, sa région Grand Est. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- NATURE ET PATRIMOINE OHNENHEIM-ELSENHEIM
- SIREN
- 839236478
- Catégorie juridique
- Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (9260)
- Création de l’unité légale
- 12 décembre 2003
- SIRET du siège
- 83923647800013
- Création de l’établissement
- 12 décembre 2003
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 12 décembre 2003
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR47839236478
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 67390, ELSENHEIM
- Code postal
- 67390
- Code commune INSEE
- 67121
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 12 décembre 2003
Fiche de la commune : Elsenheim →
Voir tout : ELSENHEIMInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Grand Est.
Voir tout : Grand EstÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
NATURE ET PATRIMOINE OHNENHEIM-ELSENHEIM : SIREN 839236478.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 67390, ELSENHEIM.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 12 décembre 2003.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 83923647800013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
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- Siège importé
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