Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SCI DU PASSAGE DES TOURELLES

Pour identifier SCI DU PASSAGE DES TOURELLES, retenez le SIREN 843528803. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

Société civile immobilière (6540) · SIREN 843528803 · Active · MORVILLARS.

Où se situe SCI DU PASSAGE DES TOURELLES en France ?

À MORVILLARS, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
SCI DU PASSAGE DES TOURELLES
SIREN
843528803
Catégorie juridique
Société civile immobilière (6540)
Création de l’unité légale
12 octobre 2018
SIRET du siège
84352880300029
Création de l’établissement
1 janvier 2023
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
12 octobre 2018
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code d’activité du siège
68.20B
TVA intracommunautaire calculée
FR78843528803

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 68.20B

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
ZAC DES TOURELLES 454 RUE DE LA BASINIERE, 90120, MORVILLARS
Code postal
90120
Code commune INSEE
90072
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
1 janvier 2023

Fiche de la commune : Morvillars →

Voir tout : MORVILLARS

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
6 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SCI DU PASSAGE DES TOURELLES : SIREN 843528803.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : ZAC DES TOURELLES 454 RUE DE LA BASINIERE, 90120, MORVILLARS.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 12 octobre 2018.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 84352880300029.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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