COMITE DES FETES DE CROISY SUR ANDELLE
Pour identifier COMITE DES FETES DE CROISY SUR ANDELLE, retenez le SIREN 911967115. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 911967115 · Active · CROISY-SUR-ANDELLE.
Où se situe COMITE DES FETES DE CROISY SUR ANDELLE en France ?
À CROISY-SUR-ANDELLE, le siège est rattaché à la région Normandie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DES FETES DE CROISY SUR ANDELLE
- SIREN
- 911967115
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 27 juillet 1966
- SIRET du siège
- 91196711500013
- Création de l’établissement
- 27 juillet 1966
- RNA
- W761004440
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 27 juillet 1966
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR61911967115
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 76780, CROISY-SUR-ANDELLE
- Code postal
- 76780
- Code commune INSEE
- 76201
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 27 juillet 1966
Fiche de la commune : Croisy-sur-Andelle →
Voir tout : CROISY-SUR-ANDELLEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Normandie.
Voir tout : NormandieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DES FETES DE CROISY SUR ANDELLE : SIREN 911967115.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 76780, CROISY-SUR-ANDELLE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 27 juillet 1966.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 91196711500013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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