ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE ROANNE ET SA REGION, SECTION DE CHARLIEU
Pour identifier ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE ROANNE ET SA REGION, SECTION DE CHARLIEU, retenez le SIREN 924797699. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 924797699 · Active · CHARLIEU.
Où se situe ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE ROANNE ET SA REGION, SECTION DE CHARLIEU en France ?
À CHARLIEU, le siège est rattaché à la région Auvergne-Rhône-Alpes. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE ROANNE ET SA REGION, SECTION DE CHARLIEU
- SIREN
- 924797699
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 4 novembre 2004
- SIRET du siège
- 92479769900015
- Création de l’établissement
- 4 novembre 2004
- RNA
- W422001291
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 4 novembre 2004
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR79924797699
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE DE CHARLIEU 12 RUE JEAN MOREL, 42190, CHARLIEU
- Code postal
- 42190
- Code commune INSEE
- 42052
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 4 novembre 2004
Fiche de la commune : Charlieu →
Voir tout : CHARLIEUInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE ROANNE ET SA REGION, SECTION DE CHARLIEU : SIREN 924797699.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE DE CHARLIEU 12 RUE JEAN MOREL, 42190, CHARLIEU.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 4 novembre 2004.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 92479769900015.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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