Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

TONY BAYART

Cette fiche concerne TONY BAYART, SIREN 989255294. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.

Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 989255294 · Active · BORNEL.

Où se situe TONY BAYART en France ?

La commune du siège est BORNEL, sa région Hauts-de-France. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.

Dénomination publique
TONY BAYART
SIREN
989255294
Catégorie juridique
Entrepreneur individuel (1000)
Création de l’unité légale
15 juillet 2025
SIRET du siège
98925529400013
Création de l’établissement
15 juillet 2025
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 47.91A — Vente à distance sur catalogue général
Code d’activité du siège
47.91A
TVA intracommunautaire calculée
FR66989255294

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 47.91A

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
40 RUE CHARLES FESSART, 60540, BORNEL
Code postal
60540
Code commune INSEE
60088
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
15 juillet 2025

Fiche de la commune : Bornel →

Voir tout : BORNEL

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Hauts-de-France.

Voir tout : Hauts-de-France

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
5 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

TONY BAYART : SIREN 989255294.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 40 RUE CHARLES FESSART, 60540, BORNEL.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 15 juillet 2025.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 98925529400013.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Siège importé
28 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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