OUALID BEL HADJ MANSOUR
Le SIREN 995040656 identifie OUALID BEL HADJ MANSOUR dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 995040656 · Active · VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Où se situe OUALID BEL HADJ MANSOUR en France ?
Le siège déclaré se trouve à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- OUALID BEL HADJ MANSOUR
- SIREN
- 995040656
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- 2 janvier 2026
- SIRET du siège
- 99504065600010
- Création de l’établissement
- 2 janvier 2026
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis
- Code d’activité du siège
- 49.32Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR39995040656
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 49.32ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 322 RUE DES REMPARTS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Code postal
- 69400
- Code commune INSEE
- 69264
- Pays
- France
- Nom commercial du siège
- L&S
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 2 janvier 2026
Informations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 1 septembre 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 12 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
OUALID BEL HADJ MANSOUR : SIREN 995040656.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 322 RUE DES REMPARTS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 2 janvier 2026.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 99504065600010.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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- Siège importé
- 28 octobre 2026
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