JEAN-BAPTISTE DELIVET
Pour identifier JEAN-BAPTISTE DELIVET, retenez le SIREN 995267291. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 995267291 · Active · LES ULIS.
Où se situe JEAN-BAPTISTE DELIVET en France ?
À LES ULIS, le siège est rattaché à la région Île-de-France. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- JEAN-BAPTISTE DELIVET
- SIREN
- 995267291
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 2026
- SIRET du siège
- 99526729100012
- Création de l’établissement
- 1 janvier 2026
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 46.19B — Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Code d’activité du siège
- 46.19B
- TVA intracommunautaire calculée
- FR71995267291
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 46.19BAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 10 RESIDENCE TOURNEMIRE, 91940, LES ULIS
- Code postal
- 91940
- Code commune INSEE
- 91692
- Pays
- France
- Nom commercial du siège
- DELIVET JEAN-BAPTISTE
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2026
Fiche de la commune : Les Ulis →
Voir tout : LES ULISInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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- — Créations · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry · Bulletin A, annonce 3314 Lire l’avis A202600123314
Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Île-de-France.
Voir tout : Île-de-FranceÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 15 janvier 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 15 janvier 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
JEAN-BAPTISTE DELIVET : SIREN 995267291.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 10 RESIDENCE TOURNEMIRE, 91940, LES ULIS.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 46.19B — Autres intermédiaires du commerce en produits divers.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 2026.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 99526729100012.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Siège importé
- 28 octobre 2026
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