POUR UNE SECURITE SOCIALE DE L'ALIMENTATION EN PAYS MORNANTAIS ET ALENTOURS
Cette fiche concerne POUR UNE SECURITE SOCIALE DE L'ALIMENTATION EN PAYS MORNANTAIS ET ALENTOURS, SIREN 105426522. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 105426522 · Active · MORNANT.
Où se situe POUR UNE SECURITE SOCIALE DE L'ALIMENTATION EN PAYS MORNANTAIS ET ALENTOURS en France ?
La commune du siège est MORNANT, sa région Auvergne-Rhône-Alpes. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- POUR UNE SECURITE SOCIALE DE L'ALIMENTATION EN PAYS MORNANTAIS ET ALENTOURS
- SIREN
- 105426522
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 25 mars 2026
- SIRET du siège
- 10542652200014
- Création de l’établissement
- 25 mars 2026
- RNA
- W691112742
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 25 mars 2026
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR20105426522
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAISON DES ASSOCIATIONS 14 RUE BOIRON, 69440, MORNANT
- Code postal
- 69440
- Code commune INSEE
- 69141
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 mars 2026
Fiche de la commune : Mornant →
Voir tout : MORNANTInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 23 mai 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 23 mai 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
POUR UNE SECURITE SOCIALE DE L'ALIMENTATION EN PAYS MORNANTAIS ET ALENTOURS : SIREN 105426522.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAISON DES ASSOCIATIONS 14 RUE BOIRON, 69440, MORNANT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 25 mars 2026.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 10542652200014.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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